Déposée le 7 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) FLERTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLERTEX domicilié(e) 9, avenue de Genève,89600 SAINT-FLORENTIN,France (dossier no 2244089) - 89600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 818 037 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2244089) - 75116 - France.
La marque F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FLERTEX S.A. société anonyme - 9, avenue de Genève,89600 SAINT-FLORENTIN,France (dossier no 2244089) - 89600 - France - SIREN 341818037
APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2244089) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2003 n°2244089 - Publication au BOPI 2003-06-06
Renouvellement avec limitation le 6 juin 2003 n°2020943 - Publication au BOPI 2003-06-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48
Inscription le 12 mars 1993 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°157635 - Publication au BOPI 1993-03-12
Produits chimiques destinés à l'industrie, (à l'exception des produits destinés à l'industrie de l'ameublement), la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, pâtes et mastics à greffer, engrais pour les terres (naturels et artificiels), compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, substances adhésives destinés à l'industrie, matières pour joints, notamment pâtes et mastics, produits chimiques destinés à l'élaboration de matières moulées et notamment de matières plastiques, anticollants, matières pour garnitures de friction et garnitures anti-friction.Machines et machines-outils, moteurs, accouplements et courroies de transmission, transmissions, coupleurs, convertisseurs de couple, embrayage, ralentisseurs et freins de toute nature, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques, garnitures de friction et garnitures anti-friction, sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisées en/ou revêtues de corps de friction ou anti-friction, électro-aimants, notamment de portage, grands instruments pour l'agriculture, couveuses.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, moteurs, transmissions, embrayage, coupleurs, convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, ralentisseurs, freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule, décéléromètres, ceintures de sécurité pour passagers de véhicules, tous accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, matériels roulants pour les travaux publics, installations mobiles de centrales à béton, camions malaxeurs.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits, produits à base d'amiante, matières plastiques, tubes, feuilles, plaques, baguettes et profilés en matières plastiques ou incorporant des matières plastiques, objets en matières plastiques ou incorporant des matières plastiques, non compris dans d'autres classes, revêtements isolants pour le bâtiment et l'industrie, tuyaux flexibles non métalliques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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